25/03/2009 - A propos de la réunion du Conseil Municipal du 25 mars 2009…
Quelques décisions :
1/ Le Conseil Municipala approuvé le compte administratif 2008 ainsi que le compte de gestion 2008 présenté par Monsieur le Percepteur ;
2/ Le Budget primitif 2009 a ensuite été approuvé à l'unanimité ; une augmentation des « impôts ménages » de 2%a été voté à l'unanimité afin d'équilibrer le budget 2009 ;
3/Les subventions ont été attribuées aux associations du Village et à d'autres associations extérieures ; le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à verser ces subventions aux dites associations.
4/ Le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à l'achat d'un nouveau véhicule pour la commune (coûtTTC de 10.335,67 €)
5/ Le Conseil Municipal a décidé de reprendre dans le domaine public l'espace vert situé au-dessus du fossé canalisé des « Magnolias II et II bis », les autres pointsseront mis à l'étude avec les services concernés de la Communauté Urbaine de Dunkerque, avant d'envisager une rétrocession dans le domaine public.
6/ Le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer tous documents utiles à la vente du terrain et des locaux de l'ancienne école en 3 lots, et à prendre comme notaire Maître BOUIN.
7/ Le Conseil Municipal a approuvé une augmentation de 2% des tarifs du C.L.S.H. d'été et le passage de tranches de quotient de 3 à 5 ;
8/Les photocopies à caractère non administratifs seront désormais tarifiées aux administrés, selon le barème suivant :
Photocopie A4 (non couleur) : 0,15 €
Photocopie A4 recto-verso (non couleur) : 0,30€
Photocopie A3 (non couleur) : 0,30€
Photocopie A3 recto-verso (non couleur) : 0,60€
Photocopie A4 (couleur) : 0,30€
Photocopie A3 (couleur) : 0,60€